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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

Cote/Cotes extrêmes

8W149

Date

2012-2013

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement n°12-2017, FONCIER, 26/09/2017

Présentation du contenu

- état descriptif de divisions en volumes présenté par la commune d'Alès, 30/04/2013 

- vente Logis Cévenols à la commune d'Alès square Brabo, 19/07/2012

- vente Logis Cévenols  à la commune d'Alès place des Martyrs , 03/05/2013

- Documents d'arpentage place des Martyrs, square Albert Brabo,

Conditions d'accès

Communicabilité : 2088 ; seuls les plans sont communicables immédiatement.

Mots clés matières

VOIRIE, VENTES