8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n°12-2017, FONCIER, 26/09/2017
Présentation du contenu
- état descriptif de divisions en volumes présenté par la commune d'Alès, 30/04/2013
- vente Logis Cévenols à la commune d'Alès square Brabo, 19/07/2012
- vente Logis Cévenols à la commune d'Alès place des Martyrs , 03/05/2013
- Documents d'arpentage place des Martyrs, square Albert Brabo,
Conditions d'accès
Communicabilité : 2088 ; seuls les plans sont communicables immédiatement.