8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015
Présentation du contenu
- Acte de vente commune de Laval Pradel et ville d'Alès, 04/10/2007.
- Acte de vente Charbonnages de France et ville d'Alès, 22/11/2007.
- Protocole d'accord entre la Ville d'Alès et la S.C.I. « L'Antoinette » M. Jouvert Claude. Plans, noms et numéros des parcelles.
Conditions d'accès
Communicabilité : 2082
Communicable au bout de 75 ans