8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015
Présentation du contenu
Acte de vente Association Syndicale Libre lotissement Les Hauts de la Forêt et ville d'Alès, 30/09/2005.
Conditions d'accès
Communicabilté : Immédiate
Mots clés matières