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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Classement dans le domaine public de l'impasse des Genêts

Cote/Cotes extrêmes

8W8

Date

2005

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

Acte de vente Association Syndicale Libre lotissement Les Hauts de la Forêt et ville d'Alès, 30/09/2005.

Conditions d'accès

Communicabilté : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE