VOIRIE - Recherche

1
Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

2012-2013
- Contexte : Index W
- Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
2
Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
3
Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

Date

2012-2013

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
4
Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme

Date

lundi 03 décembre 2012

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
5
Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains

Date

mai 2012

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains
6
Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Date

mardi 31 janvier 2012

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
7
D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

2009-2011

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
8
Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2
- Contexte : Index W
- Actes de vente
9
D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne

Date

2010

Cote

8W12
- Contexte : Index W
- D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
10
Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac

Date

2002-2010

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
11
Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
12
Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)

Date

2004-2010

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
13
Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Date

2010

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
14
Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît

Date

lundi 30 août 2010

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
15
Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

mercredi 21 juillet 2010

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
16
Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
17
Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval

Date

2007-2009

Cote

8W21
- Contexte : Index W
- Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du...
18
Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité

Date

2006-2009

Cote

8W19Bis
- Contexte : Index W
- Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes...
19
Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation

Date

2007-2009

Cote

8W20
- Contexte : Index W
- Construction du centre hospitalier : Evacuation des...
20
Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.

Date

2007-2009

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons)...
21
Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007

Date

2007-2009

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
22
Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

Date

2006-2008

Cote

8W26
- Contexte : Index W
- Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
23
Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin rural n°53 quartier de Brouzen. Arrêté du 12/08/2008. Registre d'enquête publique. Plan de situation, plan parcellaire

Date

2008

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
24
Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du centre hospitalier : Création d'un bassin écrêteur de crues

Date

2007-2008

Cote

8W26
- Contexte : Index W
- Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du...
25
Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin de Trepeloup. Arrêtés des 04/07/2008, 12/08/2018, 20/11/2008. Registre d'enquête publique. Plans de situation et plan parcellaire

Date

2008

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
26
Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines et de ses affluents Basse Prairie Nord et Sud

Date

2006-2008

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau...
27
Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage. Expertise B.C.E.O.M., enquête publique, travaux

Date

2006-2008

Cote

8W27
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage....
28
Actes de vente

Date

2003-2008

Cote

8W1
- Contexte : Index W
- Actes de vente
29
Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le Racas". Conventions avec les propriétaires. Etudes B.C.E.O.M.

Date

2004-2008

Cote

8W27
- Contexte : Index W
- Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le...
30
Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de la ville : une chène réalisée par Raymond ROUX

Date

20/09/2008

Cote

REV 13
- Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
- Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de...
Producteur :

Revue créée par Lucien ANDRE
31
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès, porté à la connaissance du Préfet pour la modification d'un aménagement autorisé au titre du Code de l'Environnement (Egis eau, BCEOM France)

Date

juin 2008

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
32
Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur le Gardon dans la traversée d'Alès au niveau du seuil escamotable de la Prairie.

Date

Entre février 2008 et mai 2008

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur...
33
Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

Date

2007

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal du lotissement...
34
Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

Date

2004-2007

Cote

8W20
- Contexte : Index W
- Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
35
Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès

Date

2004-2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé...
36
Classement dans le domaine public communal de l'impasse des Hautes-Prairies. Acte de vente les co-lotis domaine de la Haute-Prairie et ville d'Alès

Date

2007

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
37
Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et d'un terrain avenue Olivier de Serres

Date

2005-2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et...
38
Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal avenue Winston Churchill

Date

2007

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
39
Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15
- Contexte : Index W
- Création du parc de loisirs de Mercoirol
40
D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal du lotissement Les Hauts des Prés-Rasclaux

Date

2007

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal...
41
D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :

Date

2007

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :
42
Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007

Date

1997-2007

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
43
Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE

Date

30/11/2007

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
44
Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

Date

21/04/2007

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
45
Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
46
Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen

Date

2006

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
47
Recalibrage du Grabieux

Date

2006

Cote

8W6
- Contexte : Index W
- Recalibrage du Grabieux
48
D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint- Etienne Est

Date

2004-2006

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales...
49
Rocade Nord

Date

2002-2006

Cote

8W3
- Contexte : Index W
- Rocade Nord
50
Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement Domaine du Brésis et ville d'Alès. Classement de la rue de la Colline du Brésis dans le domaine public communal

Date

vendredi 06 octobre 2006

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale...
51
Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

Date

jeudi 27 juillet 2006

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
52
Revêtement bitumeux et refonte des canalisations de la Grand Rue

Date

04/02/2006

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Revêtement bitumeux et refonte des canalisations de...
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
53
Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants

Date

28/01/2006

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
54
D.U.P. Rieu Sud

Date

2000-2005

Cote

8W153
- Contexte : Index W
- D.U.P. Rieu Sud
55
Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

2000-2005

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
56
EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Pièces du marché

Date

2005

Cote

8W19Bis
- Contexte : Index W
- EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements...
57
Classement dans le domaine public de l'impasse des Genêts

Date

2005

Cote

8W8
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public de l'impasse des...
58
S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès

Date

décembre 2005

Cote

8W6
- Contexte : Index W
- S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des...
59
Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
60
D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Date

Entre janvier 2005 et février 2005

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...
61
Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée

Date

29/01/2005

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
62
Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires

Date

2004

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés...
63
Convention échange de terrains entre CORA Alès et la commune d'Alès le 19/01/1995. Transfert de propriété non régularisé, 09/04/2004

Date

1995-2004

Cote

8W151
- Contexte : Index W
- Convention échange de terrains entre CORA Alès et la...
64
Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement dans le domaine public

Date

2004

Cote

8W12
- Contexte : Index W
- Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement...
65
Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

Date

2000-2004

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
66
Travaux à la Gibertine

Date

21/02/2004

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- Travaux à la Gibertine
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
67
Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

Date

2003

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
68
Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
69
Déclassement des logements des instituteurs : Registre d'enquête publique, factures, annonces dans la presse

Date

2003

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Déclassement des logements des instituteurs : Registre...
70
Rocade Nord

Date

2002-2003

Cote

8W4
- Contexte : Index W
- Rocade Nord
71
Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
72
Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès : aménagement du carrefour giratoire de Bruèges commune d'Alès et de Saint-Privat des Vieux : décembre 2003

Date

décembre 2003

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès...
73
Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
74
D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses

Date

2002

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis...
75
Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans

Date

2002

Cote

8W151
- Contexte : Index W
- Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
76
D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis

Date

2002

Cote

8W12
- Contexte : Index W
- D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin...
77
Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002

Date

2000-2002

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
78
Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.

Date

vendredi 13 décembre 2002

Cote

8W26
- Contexte : Index W
- Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la...
79
Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
80
D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans

Date

2001

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...

Résultats de la recherche

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

Contexte : Index W

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

Cote

Contexte : Index W

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme

Date

Cote

Contexte : Index W

Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

Cote

Contexte : Index W

Actes de vente

Date

Cote

Contexte : Index W

D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne

Date

Cote

Contexte : Index W

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

Cote

Contexte : Index W

Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval

Date

Cote

Contexte : Index W

Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation

Date

Cote

Contexte : Index W

Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.

Date

Cote

Contexte : Index W