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1

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

vendredi 03 mars 1995

Cote

6W980

2

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

vendredi 19 août 1988

Cote

6W730

3

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989

Cote

6W730

4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

lundi 18 décembre 1989

Cote

6W730

5

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

15/06/1987, 02/02/1988

Cote

6W729

6

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

lundi 19 septembre 1988

Cote

6W729

7

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989

Cote

6W729

8

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

mardi 07 juillet 1987

Cote

6W728

9

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Cote

6W728

10

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

1987

Cote

6W728

11

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988

Cote

6W728

12

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

lundi 11 mai 1987

Cote

6W728

13

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 16/02/1990

Cote

6W727

14

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 02/11/1987

Cote

6W727

15

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

09/12/1986, 19/10/1987

Cote

6W727

16

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs

Date

31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987

Cote

6W726

17

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif

Date

20/06/1986, 22/05/1987

Cote

6W726

18

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)

Date

lundi 07 juillet 1986

Cote

6W726

19

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)

Date

mercredi 23 juillet 1986

Cote

6W726

20

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

Date

02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987

Cote

6W725

21

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

Date

05/09/1985, 26/03/1986

Cote

6W725

22

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs

Date

01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987

Cote

6W725

23

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs

Date

29/05/1985, 03/04/1986

Cote

6W724

24

Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

Date

24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986

Cote

6W724

25

Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W724

26

Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire

Date

mardi 29 janvier 1985

Cote

6W724

27

Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs

Date

14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987

Cote

6W723

28

Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A. « Le Vieux Moulin » lieu-dit le Moulinet. Arrêté

Date

jeudi 27 décembre 1979

Cote

6W723

29

Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W723

30

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)

Date

1973-1981

Cote

6W522

31

Lotissements défectueux : 2ème tranche. Décomptes définitifs. Subventions : Le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, VALETTE, GARD

Date

1958-1960

Cote

6W520

32

Lotissements défectueux : 1ère tranche : BEAU, de RAMEL, REYDON : Décomptes définitifs, subventions

Date

1957-1959

Cote

6W520

33

Lotissements défectueux H.B.C. Compagnie des Forges. DERYNCK. BENOIT

Date

1963-1967

Cote

6W520

34

Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans de situation. Projet de constitution d'associations syndicales des lotissements le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARTD, VALETTE (2ème tranche)

Date

1956-1957

Cote

6W520

35

Aménagement lotissements défectueux. Projet - devis rue Joseph Loiret, BEAU, REYDON, de RAMEL (1ère tranche)

Date

1954

Cote

6W520

36

Aménagement lotissements défectueux : ROUX, AGUTTE, ANDRE, le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARD et VALETTE, abbé CAROT, BEAU, de RAMEL, REYDON

Date

1955-1964

Cote

6W520

37

Lotissement municipal de la Glacière II

Date

1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10

Cote

6W519

38

Instruction de divers projets de lotissements

Date

1939-1949

Cote

6W518

39

Lotissement municipal de Croupillac Sud : 2 plans de lotissement industriel de Croupillac. Bornage

Date

17/09/1981-18/18/1982

Cote

6W518

40

Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu- dit Mas Goirand et Chambon.

Date

mercredi 07 mars 1979

Cote

6W517

41

Projet de lotissement TEISSONNIERE (sans suite)

Date

1975

Cote

6W517

42

A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

Date

lundi 09 décembre 1985

Cote

6W517

43

Projet de lotissement CHAUSSEDENT, Fontaine des 3 gouttes (sans suite)

Date

1976

Cote

6W517

44

Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols

Date

mercredi 30 avril 1986

Cote

6W517

45

Lotissement  Enclos des Maladreries, POURQUIER Jean

Date

10/02/1976, 01/07/1982

Cote

6W517

46

Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée de Silhol Nord

Date

24/10/1983, 15/07/1985, 05/02/1988

Cote

6W517

47

Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave

Date

mercredi 30 décembre 1981

Cote

6W517

48

Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac

Date

1985

Cote

6W517

49

Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON, chemin de Saint- Alban, Croupillac

Date

mercredi 04 septembre 1985

Cote

6W517

50

Lotissement le Parenove, RICHARD-SATEM, lieu- dit Maladreries

Date

vendredi 07 décembre 1979

Cote

6W517

51

Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue Nord

Date

1983

Cote

6W517

52

Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud

Date

lundi 05 janvier 1987

Cote

6W517

53

Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance et plans

Date

1984

Cote

6W517

54

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

55

Lotissement la Luquette, GRAS André

Date

vendredi 26 mars 1982

Cote

6W516

56

Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630 avenue des Maladreries

Date

29/10/1982, 24/03-23/04/1984

Cote

6W516

57

Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.

Date

26/03-20/07/1982, 12/03/1984

Cote

6W516

58

Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques puis SALEMBIER Bénédicte, Tourtugue Nord

Date

1982 : 07/06-28/09

Cote

6W516

59

Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes Prairies Ouest

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

60

Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand et Chambon

Date

23/12/1981, 15/03/1982

Cote

6W515

61

Lotissement municipal de Sauvezon

Date

12/05/1976, 25/08-10/11/1977, 14/03/1978

Cote

6W515

62

Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon

Date

mercredi 21 janvier 1981

Cote

6W515

63

Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U., Bérenguery Sud

Date

13/02-14/08/1981

Cote

6W515

64

Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby

Date

13/10/1980, 09/07/1981

Cote

6W515

65

Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries

Date

21/07-02/12-09/12/1981, 17/09/1982

Cote

6W515

66

Lotissement les Espinaux, G.R.S.A. puis Société FONCIER CONSEIL , lieu- dit le Rieu- Nord et Saint- Etienne Est

Date

31/12/1980, 26/08-16/09-20/10/1981, 19/01/-20/07/1982, 05/07-25/11/1983

Cote

6W514

67

Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE

Date

09/12/1980, 16/10/1981, 01/07/1982

Cote

6W513

68

RICHARD- SATEM, groupe d'habitations Saint- Etienne, lieu- dit Saint- Etienne Ouest

Date

mardi 12 juin 1979

Cote

6W513

69

Lotissement municipal André Gide, Mairie d'Alès, à Bruèges

Date

jeudi 22 novembre 1979

Cote

6W513

70

Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord Société A.G.P.M.

Date

05/12/1980, 20/10/1981

Cote

6W513

71

Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles Ouest, chemin de la Luquette

Date

15/09-20/11/1980

Cote

6W513

72

Lotissement Chante-Perdrix, G.R.S.A. Croupillac

Date

23/05-23/11/1979, 31/12/1980, 04/07/1988

Cote

6W512

73

Lotissement les Dupines, Société DEVIQ PROVENCE, Hautes Prairies Ouest

Date

20/09/1979, 09/07/1980, 02/10/1979, 16/10/1981

Cote

6W512

74

Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet

Date

16/06-04/08/1980

Cote

6W512

75

Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles

Date

lundi 31 décembre 1979

Cote

6W511

76

Lotissement les Hauts- Brésis, G.R.S.A., lieu- dit Haut- Brésis

Date

27/07-21/12/1979, 24/09/1980

Cote

6W511

77

Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L. FOSSAC

Date

04/06/1980-1985

Cote

6W511

78

Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de Silhol Sud

Date

08/02/1980, 20/01/1981

Cote

6W510

79

Rénovation vieux quartiers bordure rive gauche du Gardon : Vente par l'O.P.H.L.M. à la Société Provençale de Construction Immobilière (Notaire : Maître Portal)

Date

mercredi 13 décembre 1967

Cote

6W510

80

Rénovation vieux quartiers bordure rive gauche du Gardon : Vente par la S.C.I.C .(Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts) à la Société Civile Immobilière de Construction de la Méditerranée (Notaire : Maître Portal)

Date

13/07 et 21/09/1976

Cote

6W510