Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

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Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

Cote/Cotes extrêmes

6W725

Date

05/09/1985, 26/03/1986

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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