Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

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Archives de la commune d'Alès

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Cote/Cotes extrêmes

6W730

Date

lundi 18 décembre 1989

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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