Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Cote/Cotes extrêmes

6W516

Date

vendredi 29 octobre 1982

Importance matérielle

Dossier 244

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande d'autorisation de lotir : s.d.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières