Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

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Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

Cote/Cotes extrêmes

6W724

Date

24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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