Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement les Espinaux, G.R.S.A. puis Société FONCIER CONSEIL , lieu- dit le Rieu- Nord et Saint- Etienne Est

Cote/Cotes extrêmes

6W514

Date

31/12/1980, 26/08-16/09-20/10/1981, 19/01/-20/07/1982, 05/07-25/11/1983

Importance matérielle

Dossier 233

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande d'autorisation de lotir : 17/10/1980 -25/05/1981

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements