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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs

Cote/Cotes extrêmes

6W724

Date

29/05/1985, 03/04/1986

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières