Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A. « Le Vieux Moulin » lieu-dit le Moulinet. Arrêté

Cote/Cotes extrêmes

6W723

Date

jeudi 27 décembre 1979

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements