Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Cote/Cotes extrêmes

6W980

Date

vendredi 03 mars 1995

Importance matérielle

Dossier 11

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2008, Cabinet des Adjoints (Marie-Christine Peyric)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.