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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Cote/Cotes extrêmes

6W728

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements