Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE

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Archives de la commune d'Alès

Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE

Cote/Cotes extrêmes

6W513

Date

09/12/1980, 16/10/1981, 01/07/1982

Importance matérielle

Dossier 229

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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