Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans de situation. Projet de constitution d'associations syndicales des lotissements le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARTD, VALETTE (2ème tranche)

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Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans de situation. Projet de constitution d'associations syndicales des lotissements le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARTD, VALETTE (2ème tranche)

Cote/Cotes extrêmes

6W520

Date

1956-1957

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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