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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord Société A.G.P.M.

Cote/Cotes extrêmes

6W513

Date

05/12/1980, 20/10/1981

Importance matérielle

Dossier 228

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande d'autorisation de lotir : 17/09/1980- 02/03/1981

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements