Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu- dit Mas Goirand et Chambon.

Cote/Cotes extrêmes

6W517

Date

mercredi 07 mars 1979

Importance matérielle

Dossier 253

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Arrêté modificatif pour annexe à usage de garage

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières