Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

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Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Cote/Cotes extrêmes

6W728

Date

1987

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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