Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères

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Archives de la commune d'Alès

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs

Cote/Cotes extrêmes

6W725

Date

01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement D.D.E, n° 07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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