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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement les Hauts- Brésis, G.R.S.A., lieu- dit Haut- Brésis

Cote/Cotes extrêmes

6W511

Date

27/07-21/12/1979, 24/09/1980

Importance matérielle

Dossier 221

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande d'autorisation de lotir : 17/09/1980

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements