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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles

Cote/Cotes extrêmes

6W511

Date

lundi 31 décembre 1979

Importance matérielle

Dossier 222 bis

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande d'autorisation de lotir : 20/07/1979

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements