Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave

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Archives de la commune d'Alès

Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave

Cote/Cotes extrêmes

6W517

Date

mercredi 30 décembre 1981

Importance matérielle

Dossier 254

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Arrêté modificatif pour extension d'une maison individuelle

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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