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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs

Cote/Cotes extrêmes

6W724

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Importance matérielle

Dossier 4

Origine

D.D.E. n°07-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements