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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.

Cote/Cotes extrêmes

6W516

Date

26/03-20/07/1982, 12/03/1984

Importance matérielle

Dossier 242

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande d'autorisation de lotir : 15/11/1981

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements