Lotissements - Recherche

1
Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

vendredi 03 mars 1995

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
2
Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

vendredi 19 août 1988

Cote

6W730
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
3
Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989

Cote

6W730
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
4
Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

lundi 18 décembre 1989

Cote

6W730
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5
Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

15/06/1987, 02/02/1988

Cote

6W729
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
6
Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

lundi 19 septembre 1988

Cote

6W729
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
7
Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989

Cote

6W729
- Contexte : Index W
- Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
8
Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

mardi 07 juillet 1987

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
9
Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
10
Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

1987

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
11
Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
12
Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

lundi 11 mai 1987

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
13
Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 16/02/1990

Cote

6W727
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
14
Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 02/11/1987

Cote

6W727
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
15
Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

09/12/1986, 19/10/1987

Cote

6W727
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I....
16
Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs

Date

31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
17
Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif

Date

20/06/1986, 22/05/1987

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
18
Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)

Date

lundi 07 juillet 1986

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès...
19
Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)

Date

mercredi 23 juillet 1986

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
20
Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

Date

02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987

Cote

6W725
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...
21
Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

Date

05/09/1985, 26/03/1986

Cote

6W725
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER "...
22
Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs

Date

01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987

Cote

6W725
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
23
Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs

Date

29/05/1985, 03/04/1986

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER...
24
Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

Date

24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier,...
25
Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues,...
26
Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire

Date

mardi 29 janvier 1985

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par...
27
Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs

Date

14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987

Cote

6W723
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983...
28
Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A. « Le Vieux Moulin » lieu-dit le Moulinet. Arrêté

Date

jeudi 27 décembre 1979

Cote

6W723
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement par la G. R.S.A....
29
Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W723
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER...
30
Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)

Date

1973-1981

Cote

6W522
- Contexte : Index W
- Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
31
Lotissements défectueux : 2ème tranche. Décomptes définitifs. Subventions : Le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, VALETTE, GARD

Date

1958-1960

Cote

6W520
- Contexte : Index W
- Lotissements défectueux : 2ème tranche. Décomptes définitifs....
32
Lotissements défectueux : 1ère tranche : BEAU, de RAMEL, REYDON : Décomptes définitifs, subventions

Date

1957-1959

Cote

6W520
- Contexte : Index W
- Lotissements défectueux : 1ère tranche : BEAU, de RAMEL,...
33
Lotissements défectueux H.B.C. Compagnie des Forges. DERYNCK. BENOIT

Date

1963-1967

Cote

6W520
- Contexte : Index W
- Lotissements défectueux H.B.C. Compagnie des Forges....
34
Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans de situation. Projet de constitution d'associations syndicales des lotissements le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARTD, VALETTE (2ème tranche)

Date

1956-1957

Cote

6W520
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement de lotissements défectueux : Plans...
35
Aménagement lotissements défectueux. Projet - devis rue Joseph Loiret, BEAU, REYDON, de RAMEL (1ère tranche)

Date

1954

Cote

6W520
- Contexte : Index W
- Aménagement lotissements défectueux. Projet - devis...
36
Aménagement lotissements défectueux : ROUX, AGUTTE, ANDRE, le Petit Nice, SAMOUILHAN, SABATIER, HOULETTE, GARD et VALETTE, abbé CAROT, BEAU, de RAMEL, REYDON

Date

1955-1964

Cote

6W520
- Contexte : Index W
- Aménagement lotissements défectueux : ROUX, AGUTTE,...
37
Lotissement municipal de la Glacière II

Date

1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10

Cote

6W519
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de la Glacière II
38
Instruction de divers projets de lotissements

Date

1939-1949

Cote

6W518
- Contexte : Index W
- Instruction de divers projets de lotissements
39
Lotissement municipal de Croupillac Sud : 2 plans de lotissement industriel de Croupillac. Bornage

Date

17/09/1981-18/18/1982

Cote

6W518
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Croupillac Sud : 2 plans de...
40
Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu- dit Mas Goirand et Chambon.

Date

mercredi 07 mars 1979

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement Les Maladreries, GERARD Christian, lieu-...
41
Projet de lotissement TEISSONNIERE (sans suite)

Date

1975

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Projet de lotissement TEISSONNIERE (sans suite)
42
A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

Date

lundi 09 décembre 1985

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
43
Projet de lotissement CHAUSSEDENT, Fontaine des 3 gouttes (sans suite)

Date

1976

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Projet de lotissement CHAUSSEDENT, Fontaine des 3 gouttes...
44
Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols

Date

mercredi 30 avril 1986

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols
45
Lotissement Enclos des Maladreries, POURQUIER Jean

Date

10/02/1976, 01/07/1982

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement Enclos des Maladreries, POURQUIER Jean
46
Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée de Silhol Nord

Date

24/10/1983, 15/07/1985, 05/02/1988

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée...
47
Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave

Date

mercredi 30 décembre 1981

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave
48
Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac

Date

1985

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac
49
Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON, chemin de Saint- Alban, Croupillac

Date

mercredi 04 septembre 1985

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON,...
50
Lotissement le Parenove, RICHARD-SATEM, lieu- dit Maladreries

Date

vendredi 07 décembre 1979

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement le Parenove, RICHARD-SATEM, lieu- dit Maladreries
51
Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue Nord

Date

1983

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue...
52
Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud

Date

lundi 05 janvier 1987

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud
53
Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance et plans

Date

1984

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance...
54
Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse
55
Lotissement la Luquette, GRAS André

Date

vendredi 26 mars 1982

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement la Luquette, GRAS André
56
Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630 avenue des Maladreries

Date

29/10/1982, 24/03-23/04/1984

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630...
57
Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.

Date

26/03-20/07/1982, 12/03/1984

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.
58
Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques puis SALEMBIER Bénédicte, Tourtugue Nord

Date

1982 : 07/06-28/09

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques...
59
Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes Prairies Ouest

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes...
60
Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand et Chambon

Date

23/12/1981, 15/03/1982

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand...
61
Lotissement municipal de Sauvezon

Date

12/05/1976, 25/08-10/11/1977, 14/03/1978

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de Sauvezon
62
Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon

Date

mercredi 21 janvier 1981

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon
63
Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U., Bérenguery Sud

Date

13/02-14/08/1981

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U.,...
64
Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby

Date

13/10/1980, 09/07/1981

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby
65
Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries

Date

21/07-02/12-09/12/1981, 17/09/1982

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries
66
Lotissement les Espinaux, G.R.S.A. puis Société FONCIER CONSEIL , lieu- dit le Rieu- Nord et Saint- Etienne Est

Date

31/12/1980, 26/08-16/09-20/10/1981, 19/01/-20/07/1982, 05/07-25/11/1983

Cote

6W514
- Contexte : Index W
- Lotissement les Espinaux, G.R.S.A. puis Société FONCIER...
67
Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE

Date

09/12/1980, 16/10/1981, 01/07/1982

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis...
68
RICHARD- SATEM, groupe d'habitations Saint- Etienne, lieu- dit Saint- Etienne Ouest

Date

mardi 12 juin 1979

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- RICHARD- SATEM, groupe d'habitations Saint- Etienne,...
69
Lotissement municipal André Gide, Mairie d'Alès, à Bruèges

Date

jeudi 22 novembre 1979

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal André Gide, Mairie d'Alès, à...
70
Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord Société A.G.P.M.

Date

05/12/1980, 20/10/1981

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord...
71
Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles Ouest, chemin de la Luquette

Date

15/09-20/11/1980

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles...
72
Lotissement Chante-Perdrix, G.R.S.A. Croupillac

Date

23/05-23/11/1979, 31/12/1980, 04/07/1988

Cote

6W512
- Contexte : Index W
- Lotissement Chante-Perdrix, G.R.S.A. Croupillac
73
Lotissement les Dupines, Société DEVIQ PROVENCE, Hautes Prairies Ouest

Date

20/09/1979, 09/07/1980, 02/10/1979, 16/10/1981

Cote

6W512
- Contexte : Index W
- Lotissement les Dupines, Société DEVIQ PROVENCE, Hautes...
74
Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet

Date

16/06-04/08/1980

Cote

6W512
- Contexte : Index W
- Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet
75
Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles

Date

lundi 31 décembre 1979

Cote

6W511
- Contexte : Index W
- Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles
76
Lotissement les Hauts- Brésis, G.R.S.A., lieu- dit Haut- Brésis

Date

27/07-21/12/1979, 24/09/1980

Cote

6W511
- Contexte : Index W
- Lotissement les Hauts- Brésis, G.R.S.A., lieu- dit...
77
Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L. FOSSAC

Date

04/06/1980-1985

Cote

6W511
- Contexte : Index W
- Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L....
78
Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de Silhol Sud

Date

08/02/1980, 20/01/1981

Cote

6W510
- Contexte : Index W
- Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de...
79
Rénovation vieux quartiers bordure rive gauche du Gardon : Vente par l'O.P.H.L.M. à la Société Provençale de Construction Immobilière (Notaire : Maître Portal)

Date

mercredi 13 décembre 1967

Cote

6W510
- Contexte : Index W
- Rénovation vieux quartiers bordure rive gauche du Gardon :...
80
Rénovation vieux quartiers bordure rive gauche du Gardon : Vente par la S.C.I.C .(Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts) à la Société Civile Immobilière de Construction de la Méditerranée (Notaire : Maître Portal)

Date

13/07 et 21/09/1976

Cote

6W510
- Contexte : Index W
- Rénovation vieux quartiers bordure rive gauche du Gardon :...

Résultats de la recherche

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

Date

Cote