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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges : adjudication
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges...
2

Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées, d'eau potable sur les R.N. 110-106-107 bis et sur la R.D. de la Montée de Silhol
Cote
1W421
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation...
3

Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales, eaux usées, basse tension, éclairage public, quartier Plaine Saint-Félix à Tamaris
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales,...
4

Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction de la Station d'épuration : adjudications
Cote
1W421
 Date
1961 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction...
5

Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges : collecteurs abattoirs au Moulinet, et chemin de Bruèges : adjudications
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges...
6

Avène : adjudication des travaux d'alimentation en eau potable (12e et 13e tranches)
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : adjudication des travaux d'alimentation en...
7

Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet, adjudicataires
Cote
1W421
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet,...
8

Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers, 2ème lot
Cote
1W422
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers,...
9

Adjudication travaux réseaux électriques basse tension et éclairage public et génie civil des postes du lotissement industriel de Bruèges
Cote
1W422
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication travaux réseaux électriques basse tension...
10

Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et éclairage public, 2ème lot pour projet d'extension du lotissement de Clavières et création d'un lotissement municipal au quartier de la Glacière
Cote
1W422
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et...
11

Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac : Adjudication aménagement eau, éclairage public
Cote
1W422
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac...
12

Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon
Cote
1W470
 Date
1940 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement....
13

E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes M.T., raccordement aux égouts, déplacement pylône sur digue du Gardon, plan lignes électriques
Cote
2W509
 Date
1958 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes...
14

Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la R.N. 110 et la R.N. 106
Cote
4W11
 Date
1981-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la...
15

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
16

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
17

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
18

Rocade Nord
Cote
8W3
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord
19

Rocade Nord
Cote
8W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord
20

S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès
Cote
8W6
 Date
décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des...
21

Recalibrage du Grabieux
Cote
8W6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recalibrage du Grabieux
22

Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges
Cote
8W7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges
23

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997
Cote
8W8
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
24

Classement dans le domaine public de l'impasse des Cigales
Cote
8W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de l'impasse des...
25

Classement dans le domaine public de l'impasse des Genêts
Cote
8W8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de l'impasse des...
26

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès
Cote
8W9
 Date
vendredi 16 novembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
27

Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
Cote
8W9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
28

D.U.P. pour l'aménagement d'une voie de desserte entre la route de Bagnols et l'avenue de Croupillac : Rapport du commissaire enquêteur le 31/10/1997
Cote
8W9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. pour l'aménagement d'une voie de desserte entre...
29

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli
Cote
8W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
30

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen
Cote
8W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
31

D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal du lotissement Les Hauts des Prés-Rasclaux
Cote
8W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal...
32

Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal du lotissement...
33

D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans
Cote
8W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...
34

D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
Cote
8W11
 Date
Entre janvier 2005 et février 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...
35

Classement dans le domaine public communal de l'impasse des Hautes-Prairies. Acte de vente les co-lotis domaine de la Haute-Prairie et ville d'Alès
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
36

Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse et avenue du maréchal Juin
Cote
8W11
 Date
mardi 23 novembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse...
37

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal avenue Winston Churchill
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
38

Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement Domaine du Brésis et ville d'Alès. Classement de la rue de la Colline du Brésis dans le domaine public communal
Cote
8W11
 Date
vendredi 06 octobre 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale...
39

D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne
Cote
8W12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
40

Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement dans le domaine public
Cote
8W12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement...
41

D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis
Cote
8W12
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin...
42

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque
Cote
8W13
 Date
vendredi 09 février 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
43

Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin
Cote
8W13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
44

Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires
Cote
8W13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés...
45

Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès
Cote
8W13
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé...
46

D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses
Cote
8W13
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis...
47

Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et d'un terrain avenue Olivier de Serres
Cote
8W13
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et...
48

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse
Cote
8W14
 Date
avril 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
49

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès
Cote
8W14
 Date
mardi 29 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
50

Déclassement des logements des instituteurs : Registre d'enquête publique, factures, annonces dans la presse
Cote
8W14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement des logements des instituteurs : Registre...
51

D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint- Etienne Est
Cote
8W14
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales...
52

Création du parc de loisirs de Mercoirol
Cote
8W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
53

Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité
Cote
8W19Bis
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes...
54

EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Pièces du marché
Cote
8W19Bis
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements...
55

Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)
Cote
8W20
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
56

Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation
Cote
8W20
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction du centre hospitalier : Evacuation des...
57

Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval
Cote
8W21
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du...
58

Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)
Cote
8W24
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Protection de berge en techniques végétales Gardon...
59

Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.
Cote
8W24
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons)...
60

Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur le Gardon dans la traversée d'Alès au niveau du seuil escamotable de la Prairie.
Cote
8W24
 Date
Entre février 2008 et mai 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur...
61

Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines et de ses affluents Basse Prairie Nord et Sud
Cote
8W24
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau...
62

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès, porté à la connaissance du Préfet pour la modification d'un aménagement autorisé au titre du Code de l'Environnement (Egis eau, BCEOM France)
Cote
8W24
 Date
juin 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
63

Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau
Cote
8W26
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
64

Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.
Cote
8W26
 Date
vendredi 13 décembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la...
65

Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du centre hospitalier : Création d'un bassin écrêteur de crues
Cote
8W26
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du...
66

Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage. Expertise B.C.E.O.M., enquête publique, travaux
Cote
8W27
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage....
67

Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le Racas". Conventions avec les propriétaires. Etudes B.C.E.O.M.
Cote
8W27
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le...
68

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil
Cote
8W148
 Date
jeudi 27 juillet 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
69

Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils
Cote
8W148
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
70

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin rural n°53 quartier de Brouzen. Arrêté du 12/08/2008. Registre d'enquête publique. Plan de situation, plan parcellaire
Cote
8W148
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
71

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin de Trepeloup. Arrêtés des 04/07/2008, 12/08/2018, 20/11/2008. Registre d'enquête publique. Plans de situation et plan parcellaire
Cote
8W148
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
72

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac
Cote
8W148
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
73

Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
lundi 03 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
74

Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)
Cote
8W149
 Date
Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique pour l'abandon de la dénomination...
75

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours
Cote
8W149
 Date
mercredi 21 juillet 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
76

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :
Cote
8W149
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
77

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
Cote
8W149
 Date
lundi 30 août 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
78

Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)
Cote
8W149
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
79

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable
Cote
8W150
 Date
février 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
80

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
Cote
8W150
 Date
mardi 31 janvier 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès