Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse et avenue du maréchal Juin

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Archives Municipales d'Alès

Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse et avenue du maréchal Juin

Cote/Cotes extrêmes

8W11

Date

mardi 23 novembre 1999

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE

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