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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges

Cote/Cotes extrêmes

8W7

Date

2000

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

-  Enquête préalable à la D.U.P.

- Étude d'impact réalisée par S.I.E.E. (janvier 2000).

- Enquête parcellaire (janvier 2000).

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE, Carrefours