VOIRIE - Recherche

1
Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges : adjudication

Date

1962

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges...
2
Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées, d'eau potable sur les R.N. 110-106-107 bis et sur la R.D. de la Montée de Silhol

Date

1960

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation...
3
Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales, eaux usées, basse tension, éclairage public, quartier Plaine Saint-Félix à Tamaris

Date

1962

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales,...
4
Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction de la Station d'épuration : adjudications

Date

1961 - 1962

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction...
5
Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges : collecteurs abattoirs au Moulinet, et chemin de Bruèges : adjudications

Date

1962

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges...
6
Avène : adjudication des travaux d'alimentation en eau potable (12e et 13e tranches)

Date

1962

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Avène : adjudication des travaux d'alimentation en...
7
Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet, adjudicataires

Date

1960

Cote

1W421
- Contexte : Index W
- Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet,...
8
Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers, 2ème lot

Date

1963

Cote

1W422
- Contexte : Index W
- Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers,...
9
Adjudication travaux réseaux électriques basse tension et éclairage public et génie civil des postes du lotissement industriel de Bruèges

Date

1964

Cote

1W422
- Contexte : Index W
- Adjudication travaux réseaux électriques basse tension...
10
Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et éclairage public, 2ème lot pour projet d'extension du lotissement de Clavières et création d'un lotissement municipal au quartier de la Glacière

Date

1964

Cote

1W422
- Contexte : Index W
- Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et...
11
Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac : Adjudication aménagement eau, éclairage public

Date

1963

Cote

1W422
- Contexte : Index W
- Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac...
12
Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon

Date

1940 - 1962

Cote

1W470
- Contexte : Index W
- Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement....
13
E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes M.T., raccordement aux égouts, déplacement pylône sur digue du Gardon, plan lignes électriques

Date

1958 - 1959

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes...
14
Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la R.N. 110 et la R.N. 106

Date

1981-1982

Cote

4W11
- Contexte : Index W
- Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la...
15
Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458
- Contexte : Index W
- Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
16
Actes de vente

Date

2003-2008

Cote

8W1
- Contexte : Index W
- Actes de vente
17
Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2
- Contexte : Index W
- Actes de vente
18
Rocade Nord

Date

2002-2006

Cote

8W3
- Contexte : Index W
- Rocade Nord
19
Rocade Nord

Date

2002-2003

Cote

8W4
- Contexte : Index W
- Rocade Nord
20
S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès

Date

décembre 2005

Cote

8W6
- Contexte : Index W
- S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des...
21
Recalibrage du Grabieux

Date

2006

Cote

8W6
- Contexte : Index W
- Recalibrage du Grabieux
22
Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges

Date

2000

Cote

8W7
- Contexte : Index W
- Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges
23
Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

Date

1996-1997

Cote

8W8
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
24
Classement dans le domaine public de l'impasse des Cigales

Date

2001

Cote

8W8
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public de l'impasse des...
25
Classement dans le domaine public de l'impasse des Genêts

Date

2005

Cote

8W8
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public de l'impasse des...
26
Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

Date

vendredi 16 novembre 2001

Cote

8W9
- Contexte : Index W
- Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
27
Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse

Date

2000

Cote

8W9
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
28
D.U.P. pour l'aménagement d'une voie de desserte entre la route de Bagnols et l'avenue de Croupillac : Rapport du commissaire enquêteur le 31/10/1997

Date

1997

Cote

8W9
- Contexte : Index W
- D.U.P. pour l'aménagement d'une voie de desserte entre...
29
Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

Date

2009

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
30
Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen

Date

2006

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
31
D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal du lotissement Les Hauts des Prés-Rasclaux

Date

2007

Cote

8W10
- Contexte : Index W
- D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal...
32
Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

Date

2007

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal du lotissement...
33
D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans

Date

2001

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...
34
D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Date

Entre janvier 2005 et février 2005

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...
35
Classement dans le domaine public communal de l'impasse des Hautes-Prairies. Acte de vente les co-lotis domaine de la Haute-Prairie et ville d'Alès

Date

2007

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
36
Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse et avenue du maréchal Juin

Date

mardi 23 novembre 1999

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse...
37
Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal avenue Winston Churchill

Date

2007

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
38
Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement Domaine du Brésis et ville d'Alès. Classement de la rue de la Colline du Brésis dans le domaine public communal

Date

vendredi 06 octobre 2006

Cote

8W11
- Contexte : Index W
- Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale...
39
D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne

Date

2010

Cote

8W12
- Contexte : Index W
- D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
40
Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement dans le domaine public

Date

2004

Cote

8W12
- Contexte : Index W
- Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement...
41
D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis

Date

2002

Cote

8W12
- Contexte : Index W
- D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin...
42
Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
43
Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

Date

2003

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
44
Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires

Date

2004

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés...
45
Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès

Date

2004-2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé...
46
D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses

Date

2002

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis...
47
Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et d'un terrain avenue Olivier de Serres

Date

2005-2007

Cote

8W13
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et...
48
Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

Date

avril 2003

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
49
Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
50
Déclassement des logements des instituteurs : Registre d'enquête publique, factures, annonces dans la presse

Date

2003

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- Déclassement des logements des instituteurs : Registre...
51
D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint- Etienne Est

Date

2004-2006

Cote

8W14
- Contexte : Index W
- D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales...
52
Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15
- Contexte : Index W
- Création du parc de loisirs de Mercoirol
53
Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité

Date

2006-2009

Cote

8W19Bis
- Contexte : Index W
- Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes...
54
EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Pièces du marché

Date

2005

Cote

8W19Bis
- Contexte : Index W
- EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements...
55
Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

Date

2004-2007

Cote

8W20
- Contexte : Index W
- Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
56
Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation

Date

2007-2009

Cote

8W20
- Contexte : Index W
- Construction du centre hospitalier : Evacuation des...
57
Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval

Date

2007-2009

Cote

8W21
- Contexte : Index W
- Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du...
58
Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)

Date

s.d.

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Protection de berge en techniques végétales Gardon...
59
Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.

Date

2007-2009

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons)...
60
Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur le Gardon dans la traversée d'Alès au niveau du seuil escamotable de la Prairie.

Date

Entre février 2008 et mai 2008

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur...
61
Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines et de ses affluents Basse Prairie Nord et Sud

Date

2006-2008

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau...
62
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès, porté à la connaissance du Préfet pour la modification d'un aménagement autorisé au titre du Code de l'Environnement (Egis eau, BCEOM France)

Date

juin 2008

Cote

8W24
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
63
Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

Date

2006-2008

Cote

8W26
- Contexte : Index W
- Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
64
Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.

Date

vendredi 13 décembre 2002

Cote

8W26
- Contexte : Index W
- Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la...
65
Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du centre hospitalier : Création d'un bassin écrêteur de crues

Date

2007-2008

Cote

8W26
- Contexte : Index W
- Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du...
66
Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage. Expertise B.C.E.O.M., enquête publique, travaux

Date

2006-2008

Cote

8W27
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage....
67
Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le Racas". Conventions avec les propriétaires. Etudes B.C.E.O.M.

Date

2004-2008

Cote

8W27
- Contexte : Index W
- Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le...
68
Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

Date

jeudi 27 juillet 2006

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
69
Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils

Date

2000

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
70
Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin rural n°53 quartier de Brouzen. Arrêté du 12/08/2008. Registre d'enquête publique. Plan de situation, plan parcellaire

Date

2008

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
71
Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin de Trepeloup. Arrêtés des 04/07/2008, 12/08/2018, 20/11/2008. Registre d'enquête publique. Plans de situation et plan parcellaire

Date

2008

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
72
Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac

Date

2002-2010

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
73
Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme

Date

lundi 03 décembre 2012

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
74
Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)

Date

Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Enquête publique pour l'abandon de la dénomination...
75
Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

mercredi 21 juillet 2010

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
76
Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

Date

2012-2013

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
77
Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît

Date

lundi 30 août 2010

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
78
Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)

Date

2004-2010

Cote

8W149
- Contexte : Index W
- Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
79
Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

Date

février 2002

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
80
Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Date

mardi 31 janvier 2012

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

Résultats de la recherche

Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges : adjudication

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées, d'eau potable sur les R.N. 110-106-107 bis et sur la R.D. de la Montée de Silhol

Date

Cote

Contexte : Index W

Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales, eaux usées, basse tension, éclairage public, quartier Plaine Saint-Félix à Tamaris

Date

Cote

Contexte : Index W

Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction de la Station d'épuration : adjudications

Date

Cote

Contexte : Index W

Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges : collecteurs abattoirs au Moulinet, et chemin de Bruèges : adjudications

Date

Cote

Contexte : Index W

Avène : adjudication des travaux d'alimentation en eau potable (12e et 13e tranches)

Date

Cote

Contexte : Index W

Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet, adjudicataires

Date

Cote

Contexte : Index W

Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers, 2ème lot

Date

Cote

Contexte : Index W

Adjudication travaux réseaux électriques basse tension et éclairage public et génie civil des postes du lotissement industriel de Bruèges

Date

Cote

Contexte : Index W

Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et éclairage public, 2ème lot pour projet d'extension du lotissement de Clavières et création d'un lotissement municipal au quartier de la Glacière

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac : Adjudication aménagement eau, éclairage public

Date

Cote

Contexte : Index W

Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon

Date

Cote

Contexte : Index W

E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes M.T., raccordement aux égouts, déplacement pylône sur digue du Gardon, plan lignes électriques

Date

Cote

Contexte : Index W

Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la R.N. 110 et la R.N. 106

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

Cote

Contexte : Index W

Actes de vente

Date

Cote

Contexte : Index W

Actes de vente

Date

Cote

Contexte : Index W

Rocade Nord

Date

Cote

Contexte : Index W

Rocade Nord

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès

Date

Cote