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1

Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers - SNC Rochebelle : Courrier et plans

Date

2008

Cote

8W426

2

Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze : Courrier

Date

2011

Cote

8W426

3

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)

Date

2000-2001

Cote

6W824

4

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)

Date

2003-2005

Cote

6W817

5

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)

Date

2002

Cote

6W817

6

Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993

Date

01/10/1992 - 08/10/1993

Cote

6W492

7

Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996

Date

02/10/1995 - 09/08/1996

Cote

6W492

8

Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995

Date

26/09/1994 - 26/09/1995

Cote

6W492

9

Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994

Date

08/10/1993 - 26/09/1994

Cote

6W492

10

Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991

Date

28/06/1990 - 12/09/1991

Cote

6W491

11

Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990

Date

27/04/1989 - 27/06/1990

Cote

6W491

12

Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992

Date

12/09/1991 - 01/10/1992

Cote

6W491

13

Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989

Date

16/02/1988 - 27/04/1989

Cote

6W491

14

Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988

Date

07/10/1987-16/02/1988

Cote

6W490

15

Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984

Date

11/02/1983-02/04/1984

Cote

6W489

16

Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983

Date

30/11/1981-10/02/1983

Cote

6W488

17

Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981

Date

22/07/1980-26/11/1981

Cote

6W487

18

Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980

Date

20/01/1979-27/06/1980

Cote

6W486

19

Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979

Date

11/07/1977-19/01/1979

Cote

6W485

20

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

Date

Février 1990

Cote

6W99

21

Permis de construire - Autorisations de voirie

Date

1930

Cote

5W769

22

Permis de construire - Autorisations de voirie

Date

1912-1929

Cote

5W769

23

Autorisations de construire et de voirie 1873-1896

Date

1873, 1877, 1883, 1888,1896

Cote

5W767

24

Autorisations de construire et de voirie 1872

Date

1872

Cote

5W766

25

Autorisations de construire et de voirie

Date

1869

Cote

5W765

26

Autorisations de construire et de voirie

Date

1871

Cote

5W765

27

Autorisations de construire et de voirie

Date

1870

Cote

5W765

28

Autorisations de construire et de voirie

Date

1868

Cote

5W764

29

Autorisations de construire et de voirie

Date

1867

Cote

5W764

30

S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au permis de construire accordé tacitement le 8 juin 1974 pour l'immeuble " le Louis Blanc "

Date

1974-1975

Cote

4W36

31

Statistiques constructions neuves en Languedoc-Roussillon

Date

1990 et 1992

Cote

3W980

32

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans

Date

24 juin 1980

Cote

3W814

33

Jean Hugon : demande de permis de construire d'un logement individuel

Date

06 novembre 1964

Cote

3W796

34

Registre d'autorisation de voirie, d'autorisation de construire

Date

Du 08 septembre 1942 au 11 octobre 1949

Cote

3W677

35

Registre d'autorisation de construire

Date

Du 11 avril 1938 au 26 août 1942

Cote

3W676

36

Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni : demande de permis de construire d'un bâtiment, participation pour équipements (1979)

Date

20 octobre 1975

Cote

3W589

37

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans

Date

20 juillet 1957

Cote

3W574

38

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans

Date

20 juillet 1957

Cote

3W573

39

Société Baticoop "Alès Clavières" : demande de permis de construire du lotissement de Clavières, avenue de Stalingrad : devis descriptif, plans

Date

20 juillet 1957

Cote

3W572

40

S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire d'un groupe de 132 logements et annexes, Z.A.C. du Moulinet, rue Ambroise Croizat, avenue Maurice Thorez : plans

Date

08 avril 1981

Cote

3W331

41

S.A. SO. PO. FA. : demande de permis de construire pour travaux de modification de l'aspect extérieur du magasin de chaussures Eram, 1 rue Saint-Vincent, 10 rue du 19 mars 1962 : descriptif des travaux, plans

Date

29 avril 1982

Cote

3W331

42

S.N.C.F. : demande de permis de construire d'une salle d'appareillage pour la modernisation d'un poste d'aiguillage, lieu-dit La Gare : plans

Date

05 février 1982

Cote

3W331

43

Etablissements Cellier - Boisset : demande de permis de construire d'un magasin d'exposition et de vente de matériel agricole, "Les Promelles", rocade sud : notice descriptive, plan

Date

20 mai 1981

Cote

3W330

44

Intermarché, Société SDDA : demande de permis de construire pour extension et surélévation du supermarché "Les Allemandes", 82 bis route d'Alsace : notice sécurité, plans

Date

25 septembre 1981

Cote

3W330

45

Compagnie Française de Raffinage : demande de permis de construire d'une station service Total, relais de Bruèges, avenue de Croupillac : devis descriptif, plan

Date

24 avril 1981

Cote

3W330

46

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud : demande de permis de construire de 60 logements collectifs (4 bâtiments) "Les Rives du Gardon II", avenue Jean Jaurès : devis descriptif, plans

Date

21 octobre 1981

Cote

3W330

47

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès : demande de permis de construire d'un bâtiment d'accueil pour la "Mine Témoin", lieu-dit "Montaud", Rochebelle : notice de présentation générale, plans

Date

18 novembre 1981

Cote

3W330

48

Chambre des Métiers du Gard : demande de permis de construire de bureaux, boulevard Gambetta : plans

Date

lundi 05 octobre 1981

Cote

3W330

49

S.C.I.C. Sud : demande de permis de construire de 97 logements "Accession" (3 bâtiments) " Les Rives du Gardon II ", quai Jean Jaurès : notice descriptive, plans

Date

28 septembre 1980

Cote

3W229

50

S.C.I. "Le Centaure" : demande de permis de construire de logements collectifs, angle rue Duclaux Monteils et boulevard Talabot : plans

Date

17 février 1981

Cote

3W229

51

M. Alain Georges : demande de permis de construire du magasin de meubles "Conforama", R. N. 106 : plans

Date

19 septembre 1980

Cote

3W229

52

Maurice Platon : demande de permis de construire pour l' agrandissement d'un atelier, rue Romain Roussel (Z. I. Croupillac) : plans

Date

28 novembre 1979

Cote

3W229

53

Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts (agissant pour le compte de la Société Provençale de Construction Immobilière) : permis de construire d'un immeuble collectif de 54 logements : Bâtiment M "La Castagnade", 2e tranche : plans

Date

11 avril 1972

Cote

3W229

54

S.C.I. " Les Collines du Brésis " : demande de permis de construire d'un immeuble d'habitations " Les Collines du Brésis ", rue des Prés Raslaux

Date

1er octobre 1979

Cote

3W229

55

Registre des permis de construire

Date

25 octobre 1973 - 8 juillet 1977

Cote

3W179

56

Registre des permis de construire

Date

1er juin 1969 - 25 octobre 1973

Cote

3W178

57

Registre des permis de construire

Date

2 janvier 1967 - 2 juin 1969

Cote

3W177

58

Registre des permis de construire

Date

15 novembre 1961 - 10 mars 1967

Cote

3W176

59

Registre des permis de construire

Date

12 mai 1958 - 10 novembre 1961

Cote

3W175

60

Registre des permis de construire

Date

17 décembre 1954 - 12 mai 1958

Cote

3W174

61

Registre des permis de construire

Date

15 janvier 1953 - 11 octobre 1954

Cote

3W173

62

Registre des permis de construire

Date

3 août 1950 - 12 janvier 1953

Cote

3W172

63

Registre des permis de construire

Date

27 mai 1949 - 28 juillet 1950

Cote

3W171

64

Registre des arrêtés de permis de construire

Date

15 mars 1965 - 1er octobre 1970

Cote

3W170

65

Registre des arrêtés de permis de construire

Date

22 octobre 1957 - 15 mars 1965

Cote

3W169

66

Registre des arrêtés de permis de construire

Date

24 octobre 1949 - 21 octobre 1957

Cote

3W168

67

Etablissements Bastide et Cie : agrandissement du magasin et reconstruction de l'immeuble, place Henri Barbusse : plans

Date

1976

Cote

3W159

68

S.N.C.F. : annexe traction local station service, gare d'Alès : déclaration de travaux

Date

9 mai 1979

Cote

3W159

69

Caisse d'Epargne : demande de permis de construire, 1 rue Rollin, impasse de l'Evêché, haute place Saint-Jean : notices descriptive et de sécurité, plans

Date

12 décembre 1975

Cote

3W159

70

Société des Supermarchés C.I.P. (Magasins Radar) : demande de permis de construire d'un centre commercial (hypermarché, commerces et cafétéria), quai du Mas d'Hours : notices descriptive et de sécurité, plans

Date

7 juin 1976

Cote

3W159

71

Shell Française : demande de permis de construire d'une station service, R.N. 110 : notice descriptive, plans

Date

4 juillet 1978

Cote

3W159

72

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Date

18 février 1976

Cote

3W158

73

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud (S.C.I.C. Sud) : permis de construire de 40 logements à "Alès IV" : devis descriptif et estimatif, plans

Date

20 avril 1978

Cote

3W158

74

Aménagement et achèvement d'un immeuble existant sur l'ensemble "Villeneuve 1", angle Grand' Rue Jean Moulin - rue d'Estienne d'Orves : demande de permis de construire

Date

11 janvier 1981

Cote

3W153

75

Résidence "Les Collines du Brésis", rue des Prés Rasclaux : demande de modification du permis de construire

Date

28 juillet 1978

Cote

3W153

76

Sieur Guillaume Peschaud, marchand vitrier : Construction de maison, place du Pont vieux et 188 Grand Rue

Date

Demande : 10 octobre 1859. Accord : 29 octobre 1859

Cote

2W944

77

Riboulet, Georges : demande de permis de construire d'un immeuble collectif de 13 logements : plans

Date

19 novembre 1958, 1958 - 1959

Cote

2W734

78

Riboulet, Georges : demande de permis de construire d'un immeuble collectif de 17 logements : plans

Date

12 novembre 1958, 1958 - 1959

Cote

2W734

79

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

Date

26 février 1963

Cote

2W704

80

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

Date

1958 - 1961

Cote

2W703