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Cote/Cotes extrêmes

2W

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W704

Date

26 février 1963

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général Adjoint

Présentation du contenu

Prés Saint-Jean

N° 21002

Date de l'accord : 29 avril 1963

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 10/04/2013

Mots clés matières

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, S.A.C.I.V.A., URBANISME, Permis de construire, Quartiers, BATIMENTS COMMUNAUX, Centre commercial