Permis de construire - Autorisations de voirie

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5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Permis de construire - Autorisations de voirie

Cote/Cotes extrêmes

5W769

Date

1912-1929

Importance matérielle

Dossier 2

Présentation du contenu

Autorisation de voirie, règlementation, exploitation de dépôts temporaires (explosifs), plans non nominatifs

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire

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