Registre d'autorisation de voirie, d'autorisation de construire

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Registre d'autorisation de voirie, d'autorisation de construire

Cote/Cotes extrêmes

3W677

Date

Du 08 septembre 1942 au 11 octobre 1949

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, TRAVAUX PUBLICS, Voirie

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