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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Jean Hugon : demande de permis de construire d'un logement individuel

Cote/Cotes extrêmes

3W796

Date

06 novembre 1964

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Services Techniques (Grenier)

Présentation du contenu

Rue des Jardins 

N° 30.5 - 26.194
Date de l'accord : 7 juillet 1965
 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 18/02/2015

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire