Lotissements - Recherche

1
Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar

Date

11/07/1950-1995

Cote

6W498
- Contexte : Index W
- Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
2
Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

vendredi 03 mars 1995

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
3
Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales

Date

1972-1992

Cote

6W506
- Contexte : Index W
- Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
4
Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

lundi 18 décembre 1989

Cote

6W730
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5
Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989

Cote

6W729
- Contexte : Index W
- Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
6
Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC

Date

1985 - 1988

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement...
7
Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

lundi 19 septembre 1988

Cote

6W729
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
8
Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

vendredi 19 août 1988

Cote

6W730
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
9
Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989

Cote

6W730
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
10
Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
11
SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)

Date

1972-1987

Cote

6W504
- Contexte : Index W
- SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
12
Lotissement Alès Sud

Date

1971-1987

Cote

6W503
- Contexte : Index W
- Lotissement Alès Sud
13
Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

1987

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
14
Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest

Date

16/10/1969-1987

Cote

6W501
- Contexte : Index W
- Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
15
Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

mardi 07 juillet 1987

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
16
Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

15/06/1987, 02/02/1988

Cote

6W729
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
17
Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

lundi 11 mai 1987

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
18
Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Cote

6W728
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
19
Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 16/02/1990

Cote

6W727
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
20
Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 02/11/1987

Cote

6W727
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
21
Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud

Date

lundi 05 janvier 1987

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud
22
Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

09/12/1986, 19/10/1987

Cote

6W727
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I....
23
Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs

Date

31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
24
Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)

Date

mercredi 23 juillet 1986

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
25
Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)

Date

lundi 07 juillet 1986

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès...
26
Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif

Date

20/06/1986, 22/05/1987

Cote

6W726
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
27
Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols

Date

mercredi 30 avril 1986

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols
28
Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

Date

02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987

Cote

6W725
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...
29
Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze

Date

17/12/1965-1985

Cote

6W500
- Contexte : Index W
- Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze
30
Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac

Date

1985

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac
31
Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L. FOSSAC

Date

04/06/1980-1985

Cote

6W511
- Contexte : Index W
- Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L....
32
Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier d'exécution (réseaux, eau, électricité) : Lot 2 : PESENTI, lot 3 : E.E.U.R.

Date

1983-1985

Cote

5W462
- Contexte : Index W
- Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier...
33
Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux eau (lot n° 2A et 2B)

Date

1985

Cote

1W811 Ter
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux...
34
A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

Date

lundi 09 décembre 1985

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
35
Lotissement de Saint- Raby

Date

10/03-06/11/1985, 07/02/1986

Cote

6W509
- Contexte : Index W
- Lotissement de Saint- Raby
36
Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

Date

05/09/1985, 26/03/1986

Cote

6W725
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER "...
37
Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON, chemin de Saint- Alban, Croupillac

Date

mercredi 04 septembre 1985

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON,...
38
Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs

Date

01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987

Cote

6W725
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
39
Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs

Date

29/05/1985, 03/04/1986

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER...
40
Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire

Date

mardi 29 janvier 1985

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par...
41
Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

Date

24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier,...
42
Répertoire lotissements

Date

1972 - 1984

Cote

3W180
- Contexte : Index W
- Répertoire lotissements
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
43
Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance et plans

Date

1984

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance...
44
Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630 avenue des Maladreries

Date

29/10/1982, 24/03-23/04/1984

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630...
45
Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W724
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues,...
46
Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W723
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER...
47
Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs

Date

14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987

Cote

6W723
- Contexte : Index W
- Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983...
48
Lotissement CHAZALON Bernard, Conilhères Nord

Date

22/01/1976-1983

Cote

6W507
- Contexte : Index W
- Lotissement CHAZALON Bernard, Conilhères Nord
49
Lotissement VINCENT Adrien, chemin du Bas- Brésis

Date

17/02/1978-1983

Cote

6W505
- Contexte : Index W
- Lotissement VINCENT Adrien, chemin du Bas- Brésis
50
Création du lotissement la Glacière II

Date

1983

Cote

2W164
- Contexte : Index W
- Création du lotissement la Glacière II
51
Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue Nord

Date

1983

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue...
52
Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée de Silhol Nord

Date

24/10/1983, 15/07/1985, 05/02/1988

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée...
53
Lotissement municipal de la Glacière II

Date

1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10

Cote

6W519
- Contexte : Index W
- Lotissement municipal de la Glacière II
54
Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan et lever tachéométrique

Date

197 8 - 1982

Cote

3W154
- Contexte : Index W
- Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
55
Avis des services sur lotissements

Date

1972-1982

Cote

4W113
- Contexte : Index W
- Avis des services sur lotissements
56
Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans des réseaux

Date

1982

Cote

3W787
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
57
Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse
58
Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes Prairies Ouest

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes...
59
Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.

Date

26/03-20/07/1982, 12/03/1984

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.
60
Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques puis SALEMBIER Bénédicte, Tourtugue Nord

Date

1982 : 07/06-28/09

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques...
61
Lotissement la Luquette, GRAS André

Date

vendredi 26 mars 1982

Cote

6W516
- Contexte : Index W
- Lotissement la Luquette, GRAS André
62
Lotissement LACROIX Edmond, Saint- Etienne Nord

Date

03/02/1972-1981

Cote

6W506
- Contexte : Index W
- Lotissement LACROIX Edmond, Saint- Etienne Nord
63
Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)

Date

1973-1981

Cote

6W522
- Contexte : Index W
- Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
64
Lotissement SORDI, Montée de Silhol

Date

25/06/1962-1981

Cote

6W500
- Contexte : Index W
- Lotissement SORDI, Montée de Silhol
65
Aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : dossier d'exécution

Date

1981

Cote

1W817
- Contexte : Index W
- Aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
66
Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud

Date

1981

Cote

3W153
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
67
Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave

Date

mercredi 30 décembre 1981

Cote

6W517
- Contexte : Index W
- Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave
68
Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand et Chambon

Date

23/12/1981, 15/03/1982

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand...
69
Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries

Date

21/07-02/12-09/12/1981, 17/09/1982

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries
70
Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U., Bérenguery Sud

Date

13/02-14/08/1981

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U.,...
71
Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon

Date

mercredi 21 janvier 1981

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon
72
Lotissement CHABERT Violette

Date

18/01/ et 11/04/1973-1980

Cote

6W504
- Contexte : Index W
- Lotissement CHABERT Violette
73
Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE

Date

09/12/1980, 16/10/1981, 01/07/1982

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis...
74
Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord Société A.G.P.M.

Date

05/12/1980, 20/10/1981

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord...
75
Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles Ouest, chemin de la Luquette

Date

15/09-20/11/1980

Cote

6W513
- Contexte : Index W
- Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles...
76
Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby

Date

13/10/1980, 09/07/1981

Cote

6W515
- Contexte : Index W
- Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby
77
Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet

Date

16/06-04/08/1980

Cote

6W512
- Contexte : Index W
- Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet
78
Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de Silhol Sud

Date

08/02/1980, 20/01/1981

Cote

6W510
- Contexte : Index W
- Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de...
79
Lotissement FRANCE, avenue des Maladreries

Date

1967-1979

Cote

6W502
- Contexte : Index W
- Lotissement FRANCE, avenue des Maladreries
80
Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles

Date

lundi 31 décembre 1979

Cote

6W511
- Contexte : Index W
- Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles

Résultats de la recherche

Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar

Date

Cote

Contexte : Index W

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement Alès Sud

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

Cote

Contexte : Index W

Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

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Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

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Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

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Contexte : Index W

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

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