Avis des services sur lotissements

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4W1-5W1

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Archives de la commune d'Alès

Avis des services sur lotissements

Cote/Cotes extrêmes

4W113

Date

1972-1982

Modalités d'entrées

Versement service Foncier

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

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