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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
Cote
6W498
 Date
11/07/1950-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
2

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)
Cote
6W980
 Date
vendredi 03 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
3

Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
Cote
6W506
 Date
1972-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
lundi 18 décembre 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
6

Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC
Cote
5W472
 Date
1985 - 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement...
7

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté
Cote
6W729
 Date
lundi 19 septembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
8

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
vendredi 19 août 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
9

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs
Cote
6W730
 Date
18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
10

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
11

SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
Cote
6W504
 Date
1972-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
12

Lotissement Alès Sud
Cote
6W503
 Date
1971-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Alès Sud
13

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié
Cote
6W728
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
14

Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
Cote
6W501
 Date
16/10/1969-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
15

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté
Cote
6W728
 Date
mardi 07 juillet 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
16

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
15/06/1987, 02/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
17

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté
Cote
6W728
 Date
lundi 11 mai 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
18

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
19

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 16/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
20

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 02/11/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
21

Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud
Cote
6W517
 Date
lundi 05 janvier 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud
22

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
09/12/1986, 19/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I....
23

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs
Cote
6W726
 Date
31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
24

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)
Cote
6W726
 Date
mercredi 23 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
25

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)
Cote
6W726
 Date
lundi 07 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès...
26

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif
Cote
6W726
 Date
20/06/1986, 22/05/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
27

Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols
Cote
6W517
 Date
mercredi 30 avril 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols
28

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...
29

Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze
Cote
6W500
 Date
17/12/1965-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze
30

Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac
Cote
6W517
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac
31

Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L. FOSSAC
Cote
6W511
 Date
04/06/1980-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L....
32

Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier d'exécution (réseaux, eau, électricité) : Lot 2 : PESENTI, lot 3 : E.E.U.R.
Cote
5W462
 Date
1983-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier...
33

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux eau (lot n° 2A et 2B)
Cote
1W811 Ter
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux...
34

A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
Cote
6W517
 Date
lundi 09 décembre 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
35

Lotissement de Saint- Raby
Cote
6W509
 Date
10/03-06/11/1985, 07/02/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Saint- Raby
36

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif
Cote
6W725
 Date
05/09/1985, 26/03/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER "...
37

Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON, chemin de Saint- Alban, Croupillac
Cote
6W517
 Date
mercredi 04 septembre 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON,...
38

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
39

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
29/05/1985, 03/04/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER...
40

Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire
Cote
6W724
 Date
mardi 29 janvier 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par...
41

Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier,...
42

Répertoire lotissements
Cote
3W180
 Date
1972 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire lotissements
43

Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance et plans
Cote
6W517
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance...
44

Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630 avenue des Maladreries
Cote
6W516
 Date
29/10/1982, 24/03-23/04/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630...
45

Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues,...
46

Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs
Cote
6W723
 Date
19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER...
47

Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs
Cote
6W723
 Date
14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983...
48

Lotissement CHAZALON Bernard, Conilhères Nord
Cote
6W507
 Date
22/01/1976-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement CHAZALON Bernard, Conilhères Nord
49

Lotissement VINCENT Adrien, chemin du Bas- Brésis
Cote
6W505
 Date
17/02/1978-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement VINCENT Adrien, chemin du Bas- Brésis
50

Création du lotissement la Glacière II
Cote
2W164
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement la Glacière II
51

Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue Nord
Cote
6W517
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue...
52

Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée de Silhol Nord
Cote
6W517
 Date
24/10/1983, 15/07/1985, 05/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée...
53

Lotissement municipal de la Glacière II
Cote
6W519
 Date
1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de la Glacière II
54

Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan et lever tachéométrique
Cote
3W154
 Date
197 8 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan...
55

Avis des services sur lotissements
Cote
4W113
 Date
1972-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avis des services sur lotissements
56

Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans des réseaux
Cote
3W787
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans...
57

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse
Cote
6W516
 Date
vendredi 29 octobre 1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse
58

Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes Prairies Ouest
Cote
6W516
 Date
vendredi 29 octobre 1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes...
59

Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.
Cote
6W516
 Date
26/03-20/07/1982, 12/03/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.
60

Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques puis SALEMBIER Bénédicte, Tourtugue Nord
Cote
6W516
 Date
1982 : 07/06-28/09
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques...
61

Lotissement la Luquette, GRAS André
Cote
6W516
 Date
vendredi 26 mars 1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement la Luquette, GRAS André
62

Lotissement LACROIX Edmond, Saint- Etienne Nord
Cote
6W506
 Date
03/02/1972-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement LACROIX Edmond, Saint- Etienne Nord
63

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)
Cote
6W522
 Date
1973-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier...
64

Lotissement SORDI, Montée de Silhol
Cote
6W500
 Date
25/06/1962-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement SORDI, Montée de Silhol
65

Aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : dossier d'exécution
Cote
1W817
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
66

Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud
Cote
3W153
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
67

Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave
Cote
6W517
 Date
mercredi 30 décembre 1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave
68

Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand et Chambon
Cote
6W515
 Date
23/12/1981, 15/03/1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand...
69

Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries
Cote
6W515
 Date
21/07-02/12-09/12/1981, 17/09/1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries
70

Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U., Bérenguery Sud
Cote
6W515
 Date
13/02-14/08/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U.,...
71

Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon
Cote
6W515
 Date
mercredi 21 janvier 1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon
72

Lotissement CHABERT Violette
Cote
6W504
 Date
18/01/ et 11/04/1973-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement CHABERT Violette
73

Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE
Cote
6W513
 Date
09/12/1980, 16/10/1981, 01/07/1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis...
74

Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord Société A.G.P.M.
Cote
6W513
 Date
05/12/1980, 20/10/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord...
75

Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles Ouest, chemin de la Luquette
Cote
6W513
 Date
15/09-20/11/1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles...
76

Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby
Cote
6W515
 Date
13/10/1980, 09/07/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby
77

Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet
Cote
6W512
 Date
16/06-04/08/1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet
78

Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de Silhol Sud
Cote
6W510
 Date
08/02/1980, 20/01/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de...
79

Lotissement FRANCE, avenue des Maladreries
Cote
6W502
 Date
1967-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement FRANCE, avenue des Maladreries
80

Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles
Cote
6W511
 Date
lundi 31 décembre 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles