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1

Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar

Date

11/07/1950-1995

Cote

6W498

2

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)

Date

vendredi 03 mars 1995

Cote

6W980

3

Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales

Date

1972-1992

Cote

6W506

4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté

Date

lundi 18 décembre 1989

Cote

6W730

5

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs

Date

10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989

Cote

6W729

6

Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC

Date

1985 - 1988

Cote

5W472

7

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté

Date

lundi 19 septembre 1988

Cote

6W729

8

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté

Date

vendredi 19 août 1988

Cote

6W730

9

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs

Date

18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989

Cote

6W730

10

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs

Date

04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988

Cote

6W728

11

SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)

Date

1972-1987

Cote

6W504

12

Lotissement Alès Sud

Date

1971-1987

Cote

6W503

13

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié

Date

1987

Cote

6W728

14

Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest

Date

16/10/1969-1987

Cote

6W501

15

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté

Date

mardi 07 juillet 1987

Cote

6W728

16

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs

Date

15/06/1987, 02/02/1988

Cote

6W729

17

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté

Date

lundi 11 mai 1987

Cote

6W728

18

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs

Date

16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990

Cote

6W728

19

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 16/02/1990

Cote

6W727

20

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif

Date

06/03/1987, 02/11/1987

Cote

6W727

21

Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud

Date

lundi 05 janvier 1987

Cote

6W517

22

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif

Date

09/12/1986, 19/10/1987

Cote

6W727

23

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs

Date

31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987

Cote

6W726

24

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)

Date

mercredi 23 juillet 1986

Cote

6W726

25

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)

Date

lundi 07 juillet 1986

Cote

6W726

26

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif

Date

20/06/1986, 22/05/1987

Cote

6W726

27

Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols

Date

mercredi 30 avril 1986

Cote

6W517

28

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs

Date

02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987

Cote

6W725

29

Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze

Date

17/12/1965-1985

Cote

6W500

30

Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac

Date

1985

Cote

6W517

31

Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L. FOSSAC

Date

04/06/1980-1985

Cote

6W511

32

Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier d'exécution (réseaux, eau, électricité) : Lot 2 : PESENTI, lot 3 : E.E.U.R.

Date

1983-1985

Cote

5W462

33

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux eau (lot n° 2A et 2B)

Date

1985

Cote

1W811 Ter

34

A.P.S. lotissement propriété TOURREL André

Date

lundi 09 décembre 1985

Cote

6W517

35

Lotissement de Saint- Raby

Date

10/03-06/11/1985, 07/02/1986

Cote

6W509

36

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif

Date

05/09/1985, 26/03/1986

Cote

6W725

37

Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON, chemin de Saint- Alban, Croupillac

Date

mercredi 04 septembre 1985

Cote

6W517

38

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs

Date

01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987

Cote

6W725

39

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs

Date

29/05/1985, 03/04/1986

Cote

6W724

40

Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire

Date

mardi 29 janvier 1985

Cote

6W724

41

Demande d'autorisation de lotissement Jean-Marie Rogier, Clavières Nord du 24/01/1985. Arrêté et modificatifs

Date

24/01/1985, 19/04/1985, 04/04/1986

Cote

6W724

42

Répertoire lotissements

Date

1972 - 1984

Cote

3W180

43

Lotissement le Hameaux du Clair Logis, SACLAR : Correspondance et plans

Date

1984

Cote

6W517

44

Lotissement la Colline de Redonnel, SUD FONCIER, 630 avenue des Maladreries

Date

29/10/1982, 24/03-23/04/1984

Cote

6W516

45

Demande d'autorisation de lotissement Alain Artigues, « Les hautes Maladreries » lieu-dit la Forêt Ouest. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W724

46

Demande d'autorisation de lotissement par SUD FONCIER du 20/10/1983 « Lotissement de la Vieille Route d'Anduze » au Mas D'Ayrolles. Arrêté et modificatifs

Date

19/04/1984, 28/06/1984, 20/12/1984

Cote

6W723

47

Demande d'autorisation de lotissement (les 09/09/1983 et 25/06/1984) par Christian et Michel GUERIN « Le Mas des Pins » au Rieu. Arrêté et modificatifs

Date

14/03/1984, 12/12/1984, 10/06/1985, 19/10/1987

Cote

6W723

48

Lotissement CHAZALON Bernard, Conilhères Nord

Date

22/01/1976-1983

Cote

6W507

49

Lotissement VINCENT Adrien, chemin du Bas- Brésis

Date

17/02/1978-1983

Cote

6W505

50

Création du lotissement la Glacière II

Date

1983

Cote

2W164

51

Demande d'arrêté modificatif VINCENT Adrien, Tourtugue Nord

Date

1983

Cote

6W517

52

Lotissement la Montagnette, M. CARBONI et SORDI Montée de Silhol Nord

Date

24/10/1983, 15/07/1985, 05/02/1988

Cote

6W517

53

Lotissement municipal de la Glacière II

Date

1983 : 25/01-05/07-27/07-17-10

Cote

6W519

54

Lotissement communal plaine de Croupillac Sud : plan et lever tachéométrique

Date

197 8 - 1982

Cote

3W154

55

Avis des services sur lotissements

Date

1972-1982

Cote

4W113

56

Aménagement du lotissement de la Glacière : 7 plans des réseaux

Date

1982

Cote

3W787

57

Lotissement Mas Fournier, GUERIN Marie- Thérèse

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

58

Lotissement BOUZIGE Jean, « Fernand Pelloutier », Hautes Prairies Ouest

Date

vendredi 29 octobre 1982

Cote

6W516

59

Lotissement les Hautes Prairies, S.A.R.U.

Date

26/03-20/07/1982, 12/03/1984

Cote

6W516

60

Lotissement les Hauts de Redonnel, ARTIGUES Jacques puis SALEMBIER Bénédicte, Tourtugue Nord

Date

1982 : 07/06-28/09

Cote

6W516

61

Lotissement la Luquette, GRAS André

Date

vendredi 26 mars 1982

Cote

6W516

62

Lotissement LACROIX Edmond, Saint- Etienne Nord

Date

03/02/1972-1981

Cote

6W506

63

Z.A.C. du Moulinet. Projet de réalisation. Dossier de synthèse. Compris lotissement du Vieux Moulin, G.R.S.A. (27/12/1979)

Date

1973-1981

Cote

6W522

64

Lotissement SORDI, Montée de Silhol

Date

25/06/1962-1981

Cote

6W500

65

Aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : dossier d'exécution

Date

1981

Cote

1W817

66

Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud

Date

1981

Cote

3W153

67

Lotissement Le Raoulet, DEBRAY Octave

Date

mercredi 30 décembre 1981

Cote

6W517

68

Lotissement industriel LARRIVIERE Robert, Mas Goirand et Chambon

Date

23/12/1981, 15/03/1982

Cote

6W515

69

Lotissement ARTIGUES Jacques, le Hameau des Maladreries

Date

21/07-02/12-09/12/1981, 17/09/1982

Cote

6W515

70

Lotissement le Clos de l'Ardoise, Société S.A.R.U., Bérenguery Sud

Date

13/02-14/08/1981

Cote

6W515

71

Lotissement PESENTI, les Quais du Gardon

Date

mercredi 21 janvier 1981

Cote

6W515

72

Lotissement CHABERT Violette

Date

18/01/ et 11/04/1973-1980

Cote

6W504

73

Lotissement le Mas des Promelles, H. GUIRAUD, puis Société DEVIQ PROVENCE

Date

09/12/1980, 16/10/1981, 01/07/1982

Cote

6W513

74

Lotissement les Collines du Brésis, Bas Brésis Nord Société A.G.P.M.

Date

05/12/1980, 20/10/1981

Cote

6W513

75

Lotissement Chante Alouette, G.R.S.A., les Promelles Ouest, chemin de la Luquette

Date

15/09-20/11/1980

Cote

6W513

76

Lotissement CHASTANG Marcel, quartier de Saint- Raby

Date

13/10/1980, 09/07/1981

Cote

6W515

77

Lotissement le Vieux Moulin, G.R.S.A., Z.A.C. du Moulinet

Date

16/06-04/08/1980

Cote

6W512

78

Lotissement Combe Julianne, P.R.O.M.A.S., montée de Silhol Sud

Date

08/02/1980, 20/01/1981

Cote

6W510

79

Lotissement FRANCE, avenue des Maladreries

Date

1967-1979

Cote

6W502

80

Lotissement Chante-Merle, G.R.S.A., les Promelles

Date

lundi 31 décembre 1979

Cote

6W511