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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 19 juin 2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
2

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 
Cote
6W395 - 6W397
 Date
1995-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
3

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 04 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
4

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
Cote
6W924
 Date
jeudi 06 juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
5

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
6

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
7

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
8

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 21 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
9

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W924
 Date
2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01...
10

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 11 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
11

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
12

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 24 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
13

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 15 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels :...
14

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W822
 Date
21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
15

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05
Cote
6W820
 Date
01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
16

Commission des Finances : Dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 17 juin 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Dossier préparatoire
17

Préparation de la Commission Education
Cote
6W203
 Date
jeudi 06 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation de la Commission Education
18

Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements...
19

Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour
Cote
6W752
 Date
mercredi 07 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour
20

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/03/2004, 23/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
21

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et comte-rendu N°2004-01 à N° 2004-07
Cote
6W819
 Date
03/02/2004, 02/03/2004, 06/04/2004, 04/05/2004, 08/06/2004, 14/09/2004, 02/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
22

Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace n°2004-01
Cote
5W801
 Date
mardi 03 février 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace n°2004-01
23

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W821
 Date
26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
24

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
Cote
6W924
 Date
08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
25

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2004. Dossier préparatoire
Cote
6W283
 Date
jeudi 08 janvier 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
26

Compte-rendu Commission  Aménagement de l'espace, Voirie, Extension autres communes 
Cote
6W398
 Date
mercredi 07 janvier 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission  Aménagement de l'espace, Voirie,...
27

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme
Cote
6W391
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
28

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels
Cote
6W394
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
29

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances, Administration, Plan, Communication
Cote
6W389 - 6W390
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances,...
30

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires Sociales
Cote
6W388 - 6W389
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires...
31

Préparation de la Commission Enseignement
Cote
6W203
 Date
lundi 22 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation de la Commission Enseignement
32

Compte-rendu Commission Enseignement 2003
Cote
5W794
 Date
lundi 22 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2003
33

Commission consultative des services publics locaux : Mise en place, convocation (gestion du complexe funéraire de Saint-Martin de-Valgalgues)
Cote
6W822
 Date
vendredi 20 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission consultative des services publics locaux...
34

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire
Cote
6W283
 Date
jeudi 05 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
35

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
36

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire
Cote
6W283
 Date
jeudi 20 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
37

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W821
 Date
05/02/2003, 18/03/2003, 25/06/2003, 25/09/2003, 08/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
38

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2003-01 à N° 2003-08
Cote
6W819
 Date
04/02/2003, 04/03/2003, 01/04/2003, 03/06/2003, 02/09/2003, 07/10/2003, 04/11/2003, 09/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
39

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
Cote
6W398
 Date
2003 : 29/01- 01/07
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
40

Compte rendu de la Commission Conseils de Développement
Cote
5W262 (7)
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Conseils de Développement
41

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire
Cote
6W283
 Date
jeudi 14 novembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
42

Compte-rendu Commission Enseignement 2002
Cote
5W794
 Date
jeudi 03 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2002
43

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
Cote
6W826
 Date
18/04/2002, 13/06/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
44

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
45

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002
Cote
6W81
 Date
mercredi 06 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
46

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
47

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
Cote
6W35
 Date
mercredi 27 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
48

Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07
Cote
5W837
 Date
2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme,...
49

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W821
 Date
04/02/2002, 25/03/2002, 01/07/2002, 02/10/2002, 09/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
50

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 
Cote
6W397
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
51

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge
Cote
5W262
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer...
52

Compte rendu de la Commission Aménagement de l'espace Voirie
Cote
5W262
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Aménagement de l'espace...
53

Compte rendu de la Commission Environnement Déchets
Cote
5W262
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Environnement Déchets
54

Ordre du jour et compte-rendu Commission Urbanisme
Cote
5W884
 Date
03/04- 04/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ordre du jour et compte-rendu Commission Urbanisme
55

Compte-rendu commission Action Culturelle n° 2001-01
Cote
6W81
 Date
mardi 27 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu commission Action Culturelle n° 2001-01
56

Communauté d'Agglo du Grand Alès en Cévennes : Compte-rendu Commissions Affaires Sociales
Cote
5W598
 Date
jeudi 25 octobre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo du Grand Alès en Cévennes : Compte-rendu...
57

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
58

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier...
59

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire
Cote
6W825
 Date
15/05/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
60

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
61

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
5W794
 Date
2001 (03/05,20/11)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
62

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
63

Réunions Commission municipale Education 2001
Cote
6W166
 Date
03/05/2001, 20/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions Commission municipale Education 2001
64

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
6W965
 Date
02/05/2001, 23/10/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
65

Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse
Cote
5W678
 Date
07/05/1998 - 06/04/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse
66

Commission Urbanisme Aménagement Urbain : Dossier et compte-rendu du n° 2001-01 au n° 2001-08
Cote
6W81
 Date
09/01, 03/04, 02/05, 05/06, 03/07, 04/09, 02/10, 04/12/ 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme Aménagement Urbain : Dossier et...
67

Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu
Cote
6W824
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale Environnement : Convocation...
68

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs
Cote
5W262
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Transport et extensions...
69

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace
Cote
5W592
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace
70

Compte rendu de la Commission Développement Economique Emploi Tourisme
Cote
5W261
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Développement Economique...
71

Compte rendu Commission Affaires Sociales
Cote
5W262
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu Commission Affaires Sociales
72

Compte rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication
Cote
5W261
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Finances, Administration,...
73

Compte rendu de la Commission Enseignement
Cote
5W262
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Enseignement
74

Compte-rendu Commission Enseignement 2000
Cote
5W794
 Date
lundi 18 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2000
75

Agglo : Compte-rendu de la Commission Affaires Sociales 2000
Cote
6W79
 Date
15/03/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Compte-rendu de la Commission Affaires Sociales...
76

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
77

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension...
78

Commission des Finances : Dossier préparatoire
Cote
6W824
 Date
24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Dossier préparatoire
79

Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel Logement Environnement Transports Travaux
Cote
5W262
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel...
80

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission Agglo n° 3 : Urbanisme prévisionnel, Logement, Environnement, Travaux
Cote
6W392 - 6W393
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire et compte-rendu Commission Agglo...