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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu de la Commission Développement Economique Emploi Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

5W261

Date

1994-2000

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1994 : 18/02, 15/03, 11/05, 20/05, 09/06, 12/10, 14/12/1994

- 1995 : 08/02, 20/04, 27/09/1995

- 1996 : 22/02, 24/04, 06/06, 06/11/1996

- 1997 : 29/01, 25/02, 03/07, 16/07, 01/10, 12/12/1997

- 1998 : 04/03, 15/04, 28/05, 01/10, 05/11, 10/12/1998

- 1999 : 25/02, 03/06, 22/09, 04/11/1999

- 2000 : 09/02, 13/03, 05/05, 24/10, 07/12/2000

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions