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Cote/Cotes extrêmes

6W

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Archives de la commune d'Alès

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances, Administration, Plan, Communication

Cote/Cotes extrêmes

6W389 - 6W390

Date

1996-2003

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

- 6W389/5-11 : 26/01, 08/03, 26/04, 07/06, 26/09, 31/10, 06/12/1996

- 6W389/12-18 : 23/01, 06/03, 07/05, 13/06, 26/09, 30/10, 12/12/1997

- 6W390/1-7 : 29/01, 13/03, 23/04, 29/05, 09/06, 30/10, 11/12/1998

- 6W390/8 : 28/01/1999

- 6W390/9-14 : 02/03, 23/04, 10/06, 30/09, 27/10, 03/12/1999

- 6W390/15-16 : 23/06, 06/11/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions