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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

Cote/Cotes extrêmes

5W262

Date

1995-2000

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1995 : 06/10/1995

- 1996 : 31/05/1996

- 1997 : 15/07/1997

- 1998 : 28/01, 25/02, 22/07, 25/09/1998

- 1999 : 21/04, 23/09, 01/12/1999

- 2000 : 04/02/2000

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions