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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Cote/Cotes extrêmes

5W262

Date

2000-2001

Importance matérielle

Dossier 8

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

 01/02/2000 ; 14/02/2001

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions