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Cote/Cotes extrêmes

6W

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Archives de la commune d'Alès

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 

Cote/Cotes extrêmes

6W395 - 6W397

Date

1995-2006

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

- 6W395/1 : 06/10/1995

- 6W395/2-3 : 24/01, 31/05/1996

- 6W395/4 : 28/05/1996

- 6W395/5 : 28/01/1998

- 6W395/6 : 22/07/1998

- 6W395/7 : 25/09/1998

- 6W395/8-9 : 13/10, 17/11/1998

- 6W395/10-11 : 21/04, 08/06/1999

- 6W396/1 : 23/09/1999

- 6W396/2 : 01/12/1999

- 6W396/3-4 : 04/02, 27/04/2000

- 6W396/5 : 31/05/2000

- 6W396/6-7 : 29/09, 06/12/2000

- 6W396/8-10 : 16/05, 04/09, 12/12/2001

- 6W396/11 : 12/02/2002

- 6W397/1-3: 26/02, 03/07, 27/11/2003

- 6W397/4-5 : 29/03, 17/12/2004

- 6W397/6 : 23/06/2005

- 6W3977/7 : 15/02/2006

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions