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Cote/Cotes extrêmes

6W

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Archives de la commune d'Alès

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Cote/Cotes extrêmes

6W825

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Commissions