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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Cote/Cotes extrêmes

6W825

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Commissions