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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu de la Commission Enseignement

Cote/Cotes extrêmes

5W262

Date

1994-2000

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1994 : 19/04, 31/05, 11/10, 02/12/1994

- 1995 : 20/04, 10/05, 08/09, 15/11/1995

- 1996 : 25/01, 18/04, 23/05, 09/10, 21/11/1996

- 1997 : 14/02, 10/04, 16/10, 20/11/1997

- 1998 : 05/03, 16/04, 20/05, 12/10, 08/12/1998

- 1999 : 04/03, 20/05,21/10, 23/11/1999

- 2000 : 17/02, 09/05, 25/05, 26/09, 09/11/2000

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions