Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace

Cote/Cotes extrêmes

5W592

Date

1996-2000

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 21-2004, Cabinet des Adjoints, 05/08/2004

Présentation du contenu

1) 16/01, 14/02, 05/03, 02/04, 07/05, 04/06, 03/09/1996.

2) 11/01, 07/03, 04/04, 02/05, 06/06, 05/09, 03/10, 07/11, 05/12/2000.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Commissions