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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu

Cote/Cotes extrêmes

6W924

Date

2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 16-2008, Cabinet des Adjoints (Martine Magne)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Commissions